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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL
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COTISSOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTISSOIS
FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1563243
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque COTISSOIS

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « COTISSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2152408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2152408) - France.

La marque COTISSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTISSOIS est expirée depuis le 13 septembre 2009.

FRANCE BOISSONS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : NORDET , ANNE PEYRAC (A.PEYRAC) , PONEY , FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) , REVEREND , ALTESSE , VIEILLE MAISON


FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme) - 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2152408) - France - SIREN 375980273


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2152408) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1999 n°2152408 - Publication au BOPI 1999-10-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 19 avril 1996 - Transmission de propriété n°200440 - Publication au BOPI 1996-04-19

Vins, spiritueux et liqueurs